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Lorsque pour un même travail le client fait appel à d’autres designers, tous les participants doivent en être obligatoirement informés par écrit dès le premier entretien. Les recherches de tous les designers doivent être rétribuées.

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Seront facturés en supplément : les modifications demandées par le client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement du projet (corrections d’auteur), la fourniture de matériaux qui peuvent être utilisés pour certaines maquettes, la participation éventuelle à des prises de vues photographiques, le suivi technique, les frais de déplacement, etc…

Article 8
Le paiement des honoraires n’est pas soumis aux règles commerciales habituelles. Le règlement s’effectue à réception de la note d’honoraires ou de la cession de droit et, au plus tard, à l’échéance du mois en cours. Fabien Lopez peut exiger un premier acompte à la commande (30%), le solde devant être payé à la livraison. Les droits d’exploitation ne sont acquis qu’à complet règlement des factures.

Article 9 
Les maquettes et projets, y compris ceux refusés, demeurent la propriété de l’auteur, sous la marque des Ronds dans des Carrés et doivent lui être rendus en bon état, non endommagés. Les projets sans suite sont facturés à 100% de la valeur indiquée au poste «recherche(s) et premier(s) projet(s)» du devis.

Article 10 
Le client remet à Des Ronds dans des Carrés / Fabien Lopez un ou plusieurs exemplaires des créations réalisées. A titre gracieux des justificatifs complets et originaux en 2 exemplaires minimums de chaque parution des documents publiés doivent parvenir à Fabien Lopez dans le mois de la publication, il en est de même pour les reproductions sous toute forme. Ces justificatifs doivent permettre le contrôle de la conformité des utilisations, mentions et contexte prévus.

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